France : Les saisies douanières augmentent massivement en 2020
France : Hausse des saisies douanières
En 2020, les douaniers ont saisi environ 5,6 millions d’articles contrefaits en France, comme le montre les statistiques des douanes françaises pour l'année 2020. Cela correspond à une hausse significative d’environ 20 % par rapport à l’année précédente. Au total, les douanes françaises ont confisqué environ 1,1 million d’articles contrefaits de plus qu’en 2019.
Selon les autorités compétentes, cette hausse considérable, qui passe d’environ 4,5 millions de plagiats interceptés en 2019 à environ 5,6 millions de contrefaçons confisquées en 2020, est en partie due à une saisie accrue de médicaments et de masques de protection respiratoire contrefaits. Les mesures prises par les douanes auraient conduit à ce qu’outre 11,7 millions de masques non conformes, plus de 270 000 masques contrefaits aient été retirés du marché, selon les déclarations des autorités françaises.
Selon les statistiques douanières, les saisies les plus fréquentes concernent les contrefaçons de vêtements, de chaussures et d’accessoires, qui représentent près de 798 000 articles. Ainsi par exemple, à eux seuls, les fonctionnaires de Saint-Étienne au sud-est de la France, ont confisqué environ 12 tonnes de vêtements, d'articles de maroquinerie et de chaussures qui enfreignaient les droits de plus de 23 propriétaires de marques ; la valeur des versions originales de ces contrefaçons est estimée à environ 17 millions d’euros. Les contrefaçons de jouets (environ 473 000 contrefaçons), les plagiats de produits électroniques (env. 172 000 contrefaçons) et les médicaments contrefaits (env. 129 000 contrefaçons) ont également fait l'objet de confiscations fréquentes.
En outre, les douanes françaises ont renforcé leurs mesures sur Internet en développant des services de cyber-douaniers qui intensifient la lutte contre les organisations criminelles sur le darknet. Dans la lutte contre la piraterie, elles sont soutenues par l’Union des Fabricants, Unifab le CNAC (Comité national anti-contrefaçons) et l’INPI (Institut national de la propriété industrielle).
Source :
Direction générale des douanes et droits indirects, Ministère de l'Action et des Comptes publics
Article en coopération avec l'Anti-Piracy Analyst, édition de juin 2021
