Contrefaçons & Saisies

Facebook : 377 000 atteintes à la propriété intellectuelle en 6 mois

Après des géants de l’e-commerce comme Amazon et eBay, Facebook développe à son tour des outils pour protéger les droits de propriété intellectuelle. Cliquez ici pour lire l'article !

janvier 25, 2018

Les plate-formes en ligne sont le théâtre d’infractions aux droits de propriété intellectuelle

Les plate-formes de vente en ligne comme Amazon, Alibaba et eBay sont la cible de critiques concernant leur réaction face aux contrefaçons. On leur reproche de tolérer la vente de produits piratés sur leurs sites, et les mesures de protection anti-contrefaçon ne seraient qu’un coup de marketing. Pour en savoir plus, lisez l’article sur notre blog.

Les réactions des médias face au rapport de Facebook ont été toute autres. Les plate-formes de médias sociaux sont de plus en plus utilisées de manière abusive pour la promotion et la vente de contrefaçons. (En savoir plus.) Sous le nom Transparency, Facebook publie des chiffres sur les infractions aux droits de propriété intellectuelle (IP). Les données publiées sont effrayantes : en seulement six mois, plus de 377 000 atteintes à la propriété intellectuelle ont été signalées en 2017. Combien d’autres ont été commises, sans être dénoncées ? On vous laisse imaginer...

Que fait Facebook pour protéger les droits IP ?

tesa SE
Les annonces publicitaires sur Facebook proposent parfois des contrefaçons à la vente.

Les conditions d’utilisation interdisent généralement de publier des contenus portant atteinte à toute forme de droits de propriété intellectuelle. Mais bien entendu, cela ne suffit pas. Facebook a développé différents outils permettant aux propriétaires de marques de rapporter les infractions.

Un simple formulaire de signalement en ligne permet par exemple de dénoncer des articles, photos et vidéos, voire des profils et des groupes entiers. Une équipe internationale appelée « IP Operations-Team » traite tous les cas indiqués. L’objectif est de bloquer le contenu signalé dans un délai de 24 heures si l’accusation s’avère être une réelle infraction aux droits de propriété intellectuelle. Les récidivistes voient leur compte bloqué.

D’après nos propres informations, Facebook travaille également sur d’autres outils comme le Rights Manager et le Commerce & Ads IP Tool, afin de faire avancer la répression contre ces infractions. Le « Rights Manager » permet d’identifier des vidéos identiques au contenu protégé de détenteurs de droits. Grâce à « Commerce & Ads IP Tool », ces derniers peuvent effectuer des recherches par mot-clés parmi les annonces publicitaires sur Facebook et Instagram, les articles de vente sur les groupes Facebook et les posts sur Marketplace, et éventuellement les signaler.

Est-ce que cela aura un succès percutant et suffira réellement à supprimer les contrefaçons et autres contenus entravant les droits d’auteur ? Cela reste à vérifier. Néanmoins, c’est un pas dans la bonne direction et les chiffres publiés sur les infractions commises permettent de sensibiliser le public à cette question.