USA : en 2017 les contrefaçons saisies augmentent de 8 %
Saisie de contrefaçons pour une valeur d'env. 1,2 milliards de dollars
Selon le Rapport des douanes américaines CBP (Customs and Border Protection), le nombre de contrefaçons saisies en 2017 a augmenté d'environ 8 % par rapport à l'année précédente, passant d'env. 31 600 à autour de 34 200 articles. En ce qui concerne la valeur seule des contrefaçons saisies, les autorités ont enregistré un léger recul - alors qu'en 2016, des objets piratés d'une valeur d'env. 1,4 milliard de dollars avaient été saisis, la valeur de ceux saisis en 2017 représentait environ 1,2 milliard de dollars.
Le nombre de mesures mises en oeuvre pour la protection de la propriété aux Etats-Unis a également nettement augmenté l'année passée, à savoir de 12 %. Ainsi, entre autres, les autorités américaines ont arrêté environ 460 coupables présumés en l'espace de 12 mois, engagé des poursuites dans près de 290 cas, et obtenu plus de 240 condamnations relatives à des infractions aux droits de propriété intellectuelle.
« Les produits qui enfreignent les droits d'auteur et des marques américains [...] mettent en danger la santé et la sécurité des consommateurs américains et représentent un risque pour nos intérêts nationaux », estime le Department of Homeland Security (DHS) duquel dépendent les douanes américaines. « Les différents départements du DHS vont continuer à lutter attentivement contre les envois de marchandises qui contiennent des produits enfreignant des droits, infligeront des amendes de droit civil et intenteront des actions pénales contre ceux qui tentent de violer nos lois commerciales et de porter atteinte à notre population et à notre économie. »
Les vêtements et accessoires arrivent en tête des contrefaçons
Avec un total d'environ 87 %, la plupart des contrefaçons saisies provenaient de Chine et de Hong-Kong. Ce qui est frappant est la part encore élevée, de 89 %, des petites expéditions postales, qui s'expliquent, d'après les douanes, par le commerce en plein boom sur Internet. Parmi les produits les plus imités l'année dernière aux Etats-Unis, on retrouve notamment les vêtements et accessoires (15%), les bijoux et montres (13 %), les chaussures et accessoires pour chaussures, ainsi que les articles électroniques (12 % chacun). Les médicaments et articles d'hygiène piratés représentaient en 2017 environ 6 % de tous les biens confisqués par les douanes.
Outre les mesures mises en place pour défendre les droits des marques et de propriété intellectuelle, les autorités américaines ont également engagé plusieurs fois l'année dernière des offensives de communication, afin de sensibiliser la population aux conséquences négatives des contrefaçons. Ainsi par exemple, une vaste campagne attirait l'attention des voyageurs internationaux sur les conséquences des contrefaçons en matière de droit, d'économie et de santé, pour réduire l'importation des plagiats. Avec des bannières publicitaires dans les grands aéroports et des annonces sur de nombreux sites Internet de voyage, on estime que les autorités ont ainsi atteint 97 millions de personnes.
Sources
US-Zoll CBP; Securing Industry
Article en coopération avec l'Anti-Piracy Analyst, édition de mars 2018
